Vous le savez, nous sommes friand d’art. Mais comme rien n’est jamais parfait, il convient avec l’art — comme avec tout ce qui touche votre patrimoine — de rester prudent. En fonction de vos choix en la matière, la fiscalité appliquée à votre patrimoine peut varier du simple au double.

Acheter un objet de collection est soumis à une fiscalité différente de celle qui s’applique aux choses comme les bijoux ou le vin… Pas de panique, regardons cela de plus près en commençant par le vin.

Investir dans le vin : oui mais…
C’est un nouveau venu dans la cour des valeurs refuges, et vous devez être prudent avant de vous lancer. Je sais que beaucoup de journaux ou de magazines en font leur nouvelle star patrimoniale mais ce n’est pas une raison pour foncer tête baissée.

Certes, le vin a de nombreux atouts :

• Une qualité historique (surtout en France grâce à nos grands crus)
• Un phénomène de rareté qui fait des vins d’exception de vrais produits de luxe
• Une demande en augmentation soutenue par la clientèle des pays émergents

Pour vous positionner vous avez le choix entre acheter directement des bouteilles ou investir dans des fonds spécialisés. Pour autant, le vin reste un investissement de loisir et soumis donc à l’ISF. Et cela change tout.

Ce que vous vous devez savoir :

• Les plus-values sur la revente de bouteilles sont exonérées si le prix de cession est inférieur à 5 000 euros et dans le cas contraire, au bout de 12 ans (abattement de 10% par année de détention au-delà de la deuxième année).

En cas de vente aux enchères : attention à la vente de lots de bouteilles. Comme l’indique François-Xavier Lafarge, avocat chez Altexis, dans l’Agefi Actifs : “Afin d’éviter tout problème, il est préférable que les lots de bouteilles vendus aux enchères soient inférieurs à 5 000 euros.“

• Si par ailleurs, vous décidiez d’investir dans un groupement foncier viticole (GFV), vous pourriez bénéficier d’une réduction de votre ISF à hauteur de 75% des parts détenues dans la limite de 101 897 euros, puis de 50% au-delà. 

Les bijoux sont des biens taxables comme les autres
Eh oui, même si peu de gens les déclarent, les bijoux sont eux aussi soumis à l’ISF. Xavier Rollet, avocat associé chez Landwell & Associés, constate dans l’Agefi Actifs : “dès lors qu’un bijou est assuré contre le vol, le contribuable doit le déclarer dans son ISF pour sa valeur mentionnée au contrat d’assurance, sous peine d’être repris par l’administration fiscale“.

Cependant, comme le déclare elle-même l’administration fiscale, ces bijoux peuvent être exonérés s’ils “tirent l’essentiel de leur valeur de leur ancienneté et de la qualité du travail d’exécution et non du prix des pierres, métaux précieux et autres matériaux qui les composent.”

Enfin si le bijou en question possède une valeur historique (appartenance à un personnage célèbre par exemple), il peut également relever de la catégorie objet de collection et dans ce cas être totalement exonéré. Voyons maintenant ce que l’administration considère comme objet d’art ou de collection.

Objet d’art : un statut à part pour le fisc
Alors qu’est-ce que le fisc considère comme une oeuvre d’art ? “Il s’agit en pratique d’articles définis au tarif extérieur commun utilisé pour l’assiette de la taxe forfaitaire sur les objets et métaux précieux.” Selon une documentation administrative du 1er octobre 1999.

En clair, il s’agit de tapis, tapisseries, tableaux, peintures, dessins à la main, gravures, estampes, statues, sculptures originales, céramiques, etc. Cette liste est bien entendu non exhaustive. L’objet d’art doit obligatoirement comporter la signature de l’artiste. Concernant les objets d’antiquité, l’administration les considère comme tel dès lors que ceux-ci sont âgés de plus de 100 ans.

S’ils remplissent les critères définis en 1999 par le fisc, ces objets d’arts, d’antiquités ou de collections sont totalement exonérés. Par ailleurs, vous devez savoir qu’une récente instruction fiscale a élargi le champ des objets de collection : une montre de moins de 100 ans ou un meuble Art Déco peuvent désormais être également exonéré au titre de l’ISF.

Comme d’habitude, s’y retrouver dans le labyrinthe de l’administration fiscale est un travail sans fin. C’est pourquoi je vous conseille de prendre toutes les informations nécessaires avant d’acheter ! L’art est un marché qui a toutes les qualités pour vous permettre de stocker votre capital à l’abri de l’érosion monétaire… mais se lancer seul peut paraître effrayant.

N’hésitez à prendre conseils auprès de spécialistes. D’ailleurs pour ceux d’entre vous qui se sentent l’âme d’un collectionneur, je vous rappelle que le guide Comment devenir un collectionneur avisé est toujours disponible. Il vous apportera, j’en suis sûre, beaucoup de réponses sur ce secteur si particulier.

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Claire Diaz

Claire Diaz rédige Protection & Rendements – une lettre d'investissement gratuite consacrée à tous les sujets économiques qui concernent directement vos investissements.

Diplômée en économie internationale et géopolitique, Claire fait le lien entre rédacteurs et spécialistes autour d'un même but : vous permettre de protéger votre patrimoine et de préserver son rendement.

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